Archives mensuelles : juillet 2014

Compte-rendu de la seance du 7 juillet 2014

L’an deux mil quatorze et le sept juillet à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la présidence de Monsieur … Lire la suite …

Compte-rendu de la seance du 19 mai 2014

L’an deux mille quatorze et le dix-neuf  du mois de mai  à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la … Lire la suite …

Compte-rendu de la seance du 25 avril 2014

L’an deux mille quatorze et le vingt-cinq du mois d’avril  à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la présidence … Lire la suite …

Compte-rendu de la seance du 4 avril 2014

L’an deux mille quatorze et le quatre du mois d’avril  à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la présidence … Lire la suite …