Archives mensuelles : juillet 2014
Compte-rendu de la seance du 7 juillet 2014
L’an deux mil quatorze et le sept juillet à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la présidence de Monsieur …
Compte-rendu de la seance du 19 mai 2014
L’an deux mille quatorze et le dix-neuf du mois de mai à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la …
Compte-rendu de la seance du 25 avril 2014
L’an deux mille quatorze et le vingt-cinq du mois d’avril à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la présidence …
Compte-rendu de la seance du 4 avril 2014
L’an deux mille quatorze et le quatre du mois d’avril à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la présidence …