Archives mensuelles : janvier 2016
COMPTE RENDU DU 15 JANVIER 2016
Date de convocation : 07 janvier 2016 L’an deux mil seize et le quinze du mois de janvier à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu …
COMPTE RENDU DU 27 NOVEMBRE 2015
Date de convocation : 20 novembre 2015 L’an deux mil quinze et le vingt sept du mois de novembre à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le …
COMPTE RENDU DU 15 SEPTEMBRE 2015
L’an deux mil quinze et le quinze du mois de septembre à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la …