Archives de catégorie : Compte rendu

Compte rendu des scéances du conseil municipal

COMPTE RENDU DE LA REUNION 30 AOUT 2019

L’an deux mille dix-neuf et le trente du mois de août à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la … Lire la suite …

COMPTE RENDU REUNION DU 5 JUILLET 2019

L’an deux mille dix-neuf et le cinq du mois de juillet à 21heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la présidence … Lire la suite …

COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 15 AVRIL 2019

Date de convocation : 8 avril 2019   L’an deux mille dix-neuf et le quinze du mois de avril à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu … Lire la suite …

COMPTE RENDU DU 15 MARS 2019

Date de convocation : 8 mars 2019  L’an deux mille dix-neuf et le sept du mois de mars à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, … Lire la suite …

COMPTE RENDU DU 14 DECEMBRE 2018

Date de convocation : 10 décembre 2018 L’an deux mille dix-huit et quatorze du mois de décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, … Lire la suite …

COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 29 OCTOBRE 2018

Date de convocation : 22 octobre 2018   L’an deux mille dix-huit et vingt-neuf du mois d’octobre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, … Lire la suite …

COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 27 JUILLET 2018

Date de convocation : 20 juillet 2018 L’an deux mille dix-huit et vingt-sept du mois de juillet à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, … Lire la suite …

Compte rendu du 06 avril 2018

Date de convocation : 30 Mars 2018 L’an deux mille dix-huit et six du mois d’avril à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses … Lire la suite …

Compte rendu du 23 mars 2018

Date de convocation : 15 mars  2018 L’an deux mille dix-huit et le quinze du mois de Mars  à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, … Lire la suite …

Conseil municipal du 19 janvier 2018

L’an deux mille dix-huit et le dix-neuf du mois de janvier  à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la présidence … Lire la suite …