Archives de catégorie : Compte rendu

Compte rendu des scéances du conseil municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 27 JUILLET 2018

Date de convocation : 20 juillet 2018 L’an deux mille dix-huit et vingt-sept du mois de juillet à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, … Lire la suite …

Compte rendu du 06 avril 2018

Date de convocation : 30 Mars 2018 L’an deux mille dix-huit et six du mois d’avril à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses … Lire la suite …

Compte rendu du 23 mars 2018

Date de convocation : 15 mars  2018 L’an deux mille dix-huit et le quinze du mois de Mars  à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, … Lire la suite …

Conseil municipal du 19 janvier 2018

L’an deux mille dix-huit et le dix-neuf du mois de janvier  à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la présidence … Lire la suite …

Compte-rendu 8 décembre 2017

ADHESION AU SERVICE VOIRIE ET RESEAU Le maire rappelle que par une mutualisation de leurs besoins et de leurs moyens, les collectivités des Pyrénées-Atlantiques se sont dotées de services d’expertise, d’appui et de conseil locaux, qu’elles utilisent en temps partagé. … Lire la suite …

COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 8 SEPTEMBRE 2017

Date de convocation : 04 SEPTEMBRE  2017 L’an deux mille dix-sept et le huit du mois de septembre à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, … Lire la suite …

Compte rendu du 9 juin 2017

Date de convocation : 02 JUIN 2017 L’an deux mille dix-sept et neuf du mois de juin à 21 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de … Lire la suite …

compte rendu du 7 avril 2017

Date de convocation : 31 mars  2017  L’an deux mille dix-sept et le sept du mois d’avril  à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, … Lire la suite …

COMPTE RENDU DU 24 MARS 2017

Date de convocation : 15 mars  2017 L’an deux mille dix-sept et le vingt-quatre du mois de mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu … Lire la suite …

COMPTE RENDU DU 10 JANVIER 2017

Date de convocation : 5 janvier 2017  L’an deux mille dix-sept  et le dix du mois de janvier  à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu … Lire la suite …