Archives de catégorie : Compte rendu
COMPTE RENDU DU 14 DECEMBRE 2018
Date de convocation : 10 décembre 2018 L’an deux mille dix-huit et quatorze du mois de décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, …
COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 29 OCTOBRE 2018
Date de convocation : 22 octobre 2018 L’an deux mille dix-huit et vingt-neuf du mois d’octobre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, …
COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 27 JUILLET 2018
Date de convocation : 20 juillet 2018 L’an deux mille dix-huit et vingt-sept du mois de juillet à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, …
Compte rendu du 06 avril 2018
Date de convocation : 30 Mars 2018 L’an deux mille dix-huit et six du mois d’avril à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses …
Compte rendu du 23 mars 2018
Date de convocation : 15 mars 2018 L’an deux mille dix-huit et le quinze du mois de Mars à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, …
Conseil municipal du 19 janvier 2018
L’an deux mille dix-huit et le dix-neuf du mois de janvier à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la présidence …
Compte-rendu 8 décembre 2017
ADHESION AU SERVICE VOIRIE ET RESEAU Le maire rappelle que par une mutualisation de leurs besoins et de leurs moyens, les collectivités des Pyrénées-Atlantiques se sont dotées de services d’expertise, d’appui et de conseil locaux, qu’elles utilisent en temps partagé. …
COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 8 SEPTEMBRE 2017
Date de convocation : 04 SEPTEMBRE 2017 L’an deux mille dix-sept et le huit du mois de septembre à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, …
Compte rendu du 9 juin 2017
Date de convocation : 02 JUIN 2017 L’an deux mille dix-sept et neuf du mois de juin à 21 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de …
compte rendu du 7 avril 2017
Date de convocation : 31 mars 2017 L’an deux mille dix-sept et le sept du mois d’avril à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, …