Archives de catégorie : Compte rendu
Compte rendu du 06 avril 2018
Date de convocation : 30 Mars 2018 L’an deux mille dix-huit et six du mois d’avril à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses …
Compte rendu du 23 mars 2018
Date de convocation : 15 mars 2018 L’an deux mille dix-huit et le quinze du mois de Mars à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, …
Conseil municipal du 19 janvier 2018
L’an deux mille dix-huit et le dix-neuf du mois de janvier à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la présidence …
Compte-rendu 8 décembre 2017
ADHESION AU SERVICE VOIRIE ET RESEAU Le maire rappelle que par une mutualisation de leurs besoins et de leurs moyens, les collectivités des Pyrénées-Atlantiques se sont dotées de services d’expertise, d’appui et de conseil locaux, qu’elles utilisent en temps partagé. …
COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 8 SEPTEMBRE 2017
Date de convocation : 04 SEPTEMBRE 2017 L’an deux mille dix-sept et le huit du mois de septembre à 20heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, …
Compte rendu du 9 juin 2017
Date de convocation : 02 JUIN 2017 L’an deux mille dix-sept et neuf du mois de juin à 21 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de …
compte rendu du 7 avril 2017
Date de convocation : 31 mars 2017 L’an deux mille dix-sept et le sept du mois d’avril à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, …
COMPTE RENDU DU 24 MARS 2017
Date de convocation : 15 mars 2017 L’an deux mille dix-sept et le vingt-quatre du mois de mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu …
COMPTE RENDU DU 10 JANVIER 2017
Date de convocation : 5 janvier 2017 L’an deux mille dix-sept et le dix du mois de janvier à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu …
Compte rendu du 18 novembre 2016
Date de convocation : 10 novembre 2016 L’an deux mil seize et le dix huit du mois de novembre à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans …