Compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2016

Date de convocation : 03 mars 2016

L’an deux mil seize et le douze  du mois de mars  à 10 heures 00,

Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, de ses séances, sous la présidence de Xavier BOUDIGUE, Maire.

Présents : Jean-Marc JOUANLANNE, Antoine ALMEIDA, Gérard PICOURLAT, Isabelle GALLOIS-DACLINAT, Barbara OLIVEIRA, Franck DELACRESSONNIERE

Absents excusés : Jean-Michel GRASSIN (pouvoir à Xavier BOUDIGUE), Bruno DHAUSSY, Éric BESSE, Fabien HAURET,

Absent :

 Secrétaire de séance : Franck DELACRESSONNIERE

 Monsieur le Maire expose à l’assemblée que Madame Saint-Martin Sophie, locataire de l’appartement rue des Pyrénées, a quitté son logement le 8 janvier 2016.

 À son entrée dans l’appartement le 1er octobre 2011, la locataire avait versé une caution d’un montant de 550 €.

 Considérant que l’état des lieux de sortie, effectué par la COFIM de Soumoulou et Madame Saint-Martin Sophie le 8 janvier 2016, ne révèle aucune détérioration majeure, il convient de rembourser cette caution.

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal :

AUTORISE    le remboursement de la caution d’un montant de 550 € à Madame Sain Martin Sophie.

DIVERS

Les fossés à curer ont été répertoriés sur la commune.

 Une étude est en cours pour l’entretien des espaces verts après le départ de l’agent communal, deux solutions sont  envisagées :

-       Faire appel à une entreprise (un devis a été demandé)

-       Le recrutement d’un agent

 La note d’honoraires de l’architecte qui a travaillé sur le plan établi en 2011 pour le futur camping (projet abandonné en 2012) va lui être réglée.

L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE

                       

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Vous pouvez utiliser ces balises et attributs HTML : <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <strike> <strong>